Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRUSCOUS
L’INSTANT CRU

Numéro de dépôt :
4592441
Date de dépôt :
21/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2029
CRUSCOUS de L’INSTANT CRU

Présentation de la marque CRUSCOUS

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par L’INSTANT CRU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRUSCOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est L’INSTANT CRU domicilié(e) 19 QUAI DE STALINGRAD - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque CRUSCOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUSCOUS arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.

L’INSTANT CRU a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE FOI


L’INSTANT CRU - 19 QUAI DE STALINGRAD - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits et légumes non cuits, préparés ; fruits et légumes coupés, conservés, congelés, surgelés, secs, déshydratés, séchés, cuisinés, cuits, marinés; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; jus de légumes pour la cuisine ; jus végétaux pour la cuisine ; huiles végétales à usage alimentaire ; graisses végétales à usage alimentaire ; aliments à base de fruits ou légumes ; lait et substituts de lait d'origine végétale ; mets alimentaires, plats préparés ou cuisinés à base des produits précités ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles, forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; graines de fruits et légumes ; semences de fruits et légumes ; semences (graines) ; malt ; herbes aromatiques fraîches ; fruits, légumes, fruits à coque et semences frais et non transformés ; mets alimentaires, plats préparés ou cuisinés à base des produits précités ;

Services de promotion des ventes pour des tiers; services de démonstration de produits; services de vente au détail de produits et mets alimentaires, de plats préparés, de plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes non cuits, préparés, fruits et légumes coupés, conservés, congelés, surgelés, secs, déshydratés, séchés, cuisinés, cuits, marinés, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles à usage alimentaire, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), coquillages non vivants, insectes comestibles non vivants, conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, jus de légumes pour la cuisine, jus végétaux pour la cuisine, huiles végétales à usage alimentaire, graisses végétales à usage alimentaire, aliments à base de fruits ou légumes, lait et substitut de lait d'origine végétale, produits agricoles, aquacoles, horticoles, forestiers à l'état brut et non transformés, graines et semences brutes et non transformées, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, graines de fruits et légumes, semences de fruits et légumes, semences (graines), malt, herbes aromatiques fraîches, fruits, légumes, fruits à coque et semences frais et non transformés, ;

Services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ;

Services de restauration (alimentation); restaurants libre-service; restaurants à service rapide et/ou permanent (snack-bars); services de traiteurs; services de banquets (traiteur), de préparation d'aliments, de préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ou à consommer sur place; services de préparation de boissons, à emporter ou non; services de bars, cafés; cafés-restaurants; cafétérias; cantines; services de salon de thé; brasseries; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie; location d'appareil de cuisson; réservation de restaurants; services de restauration mobile; services de fourniture de repas et de plats cuisinés (services de restauration) ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ; hébergement temporaire.